Aides et réglementation · 2026
Aides panneaux solaires 2026 : prime, TVA et obligation d’achat
En 2026, les aides nationales au photovoltaïque résidentiel se réduisent à deux dispositifs : la TVA à 5,5 % pour les installations de 9 kWc ou moins qui respectent les critères de l’arrêté du 8 septembre 2025, et le contrat d’obligation d’achat du surplus à 1,1 c€/kWh hors TVA pendant 20 ans. La prime à l’autoconsommation, jusqu’à 80 €/kWc, a été supprimée par l’arrêté du 1er juin 2026 pour toute demande complète de raccordement validée à partir du 5 juin 2026, et la vente en totalité est fermée sous 9 kWc. MaPrimeRénov’ ne finance pas le photovoltaïque seul. Cette page donne les montants, les conditions et les textes, datés.
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Recevoir 3 devisTableau des aides et dispositifs 2026 pour le photovoltaïque résidentiel
Le tableau reprend chaque dispositif avec son montant en vigueur au 4e trimestre 2026, son ancien montant pour comparaison et le texte qui le fonde. Les colonnes donnent l’ancien barème, la valeur en vigueur et la condition principale.
| Cas | Prix bas | Prix moyen | Prix haut |
|---|---|---|---|
| Prime à l’autoconsommation ≤ 9 kWc Arrêté du 01/06/2026 ; Hellio ; Selectra | 80 €/kWc (jusqu’au 04/06/2026) | 0 € | DCR validée ≥ 05/06/2026 |
| Prime 9 à 36 kWc / 36 à 100 kWc Hellio, 10/08/2026 | 120 € / 60 €/kWc (01/04-04/06/2026) | 0 € | idem |
| Tarif d’achat du surplus ≤ 100 kWc, HT Arrêté du 01/06/2026 ; CRE | 4 c€/kWh (≤ 9 kWc, jusqu’au 04/06/2026) | 1,1 c€/kWh | +2 %/an, 20 ans, 1 600 h/kWc |
| Vente en totalité ≤ 9 kWc Arrêté du 01/06/2026 ; Hellio | fermée depuis le 28/03/2025 | non éligible | surplus seulement |
| Vente en totalité 9 à 100 kWc, HT Hellio, 11/06/2026 | 8,05 c€ (9-36) / 7 c€ (36-100), jusqu’au 04/06/2026 | 1,1 c€/kWh | idem |
| TVA ≤ 9 kWc, conditions remplies Service-public.gouv.fr, 25/09/2025 | 10 % (avant le 01/10/2025) | 5,5 % | modules bas carbone + gestionnaire d’énergie |
| TVA sans conditions, > 9 kWc ou batterie Selectra ; EDF Solutions Solaires | 10 % ou 20 % | 20 % | — |
| Impôt sur le revenu, vente ≤ 3 kWc EDF Solutions Solaires, 02/10/2026 | exonéré | exonéré | à déclarer chaque année |
| Impôt sur le revenu, vente > 3 kWc Potentielsolaire, 25/10/2026 | micro-BIC | micro-BIC, abattement 71 % | minimum 305 € |
| TURPE annuel si vente du surplus, HT Potentielsolaire, 25/10/2026 | non publié | 9,83 € | — |
| MaPrimeRénov’ photovoltaïque seul fournisseurs-electricite.com, 05/2026 | non éligible | non éligible | thermique ou hybride seulement |
Chiffres relevés le 30 octobre 2026 (sources et dates en bas de page). Le tarif d’achat est hors TVA. Les anciens montants ne s’appliquent qu’aux demandes complètes de raccordement validées par Enedis avant le 5 juin 2026, qui les conservent 20 ans (Selectra). « Non publié » : la source n’annonce pas ce chiffre.

Ce qui conditionne chaque aide en 2026
Chaque dispositif a ses conditions : date de la demande de raccordement, puissance, critères des modules, gestionnaire d’énergie, qualification de l’installateur et mode de facturation.
- Date de la demande complète de raccordementC’est elle qui fixe le régime : avant le 5 juin 2026, prime et surplus à 4 c€/kWh pour 20 ans ; après, 0 € et 1,1 c€/kWh (Selectra, EDF Solutions Solaires). Le tarif est figé à cette date, pas à la signature du devis.décisif
- Puissance ≤ 9 kWcSeuil de la TVA à 5,5 % (service-public.gouv.fr) ; au-dessus, 20 % sur tout le devis et raccordement souvent triphasé. Un « 9 kWc » à 9,5 kWc fait perdre 1 900 € selon Potentielsolaire.1 900 €
- Critères des modulesBilan carbone sous 530 kg CO2eq/kWc, argent sous 14 mg/W, plomb sous 0,1 %, cadmium sous 0,01 %, certifiés par un organisme ISO 17065 (service-public.gouv.fr) : le devis doit nommer la référence des modules et joindre l’attestation.condition TVA
- Gestionnaire d’énergieObligatoire pour la TVA à 5,5 % : il fait coïncider chauffage, eau chaude ou recharge avec la production (service-public.gouv.fr). Son coût apparaît rarement sur les devis.condition TVA
- Installateur qualifiéLa pose par un installateur qualifié ou certifié est exigée par l’arrêté du 1er juin 2026 pour le contrat d’achat (EDF Solutions Solaires) et la qualification RGE ou QualiPV conditionne la TVA réduite (fournisseurs-electricite.com).obligatoire
- Facturation de la batterie20 % de TVA sur la batterie, et sur tout le devis si elle est vendue avec les panneaux (Hellowatt) : deux devis ou deux factures séparent les taux.+14,5 points
Exemple chiffré : un 6 kWc avant et après le 5 juin 2026
Calcul construit à partir des barèmes publiés, pour un 6 kWc à 10 867 € TTC (Potentielsolaire, 25 octobre 2026) qui produit 7 098 kWh et en injecte 2 839 kWh (60 % d’autoconsommation). Ce n’est pas un dossier reçu par notre site.
- Demande de raccordement validée avant le 5 juin 2026 : prime 6 × 80 € = 480 € versée en une fois ; surplus 2 839 kWh × 0,04 € = 114 € par an, soit 2 270 € sur 20 ans sans indexation ; total des aides nationales sur 20 ans : 2 750 €.
- Demande validée depuis le 5 juin 2026 : prime 0 € ; surplus 2 839 kWh × 0,011 € = 31 € la première année, 2 % d’indexation par an, soit environ 760 € sur 20 ans (calcul) ; total : 760 €, soit 1 990 € de moins.
- TVA : si les modules et le gestionnaire d’énergie sont conformes, 5,5 % au lieu de 20 % ; sur 10 300 € HT, l’écart est de 1 494 € (calcul), ce qui compense les trois quarts de la perte ci-dessus.
- Même installation à 9,5 kWc ou avec batterie sur la même facture : TVA 20 % partout, aucune prime, surplus à 1,1 c€ ; l’installation perd à la fois l’aide fiscale et la rémunération.
Depuis juin 2026, la seule aide qui pèse est la TVA réduite ; elle ne dépend pas d’une date mais des modules choisis et d’un gestionnaire d’énergie : c’est sur le devis que cela se joue.
Ces repères viennent de sources publiques citées en bas de page. Nous publierons notre propre baromètre dès 30 demandes reçues.
La prime à l’autoconsommation a-t-elle vraiment disparu ?
Oui. L’arrêté du 1er juin 2026, publié au Journal officiel du 4 juin (NOR ECOR2609281A), abroge l’article 9 de l’arrêté du 6 octobre 2021 qui instituait la prime à l’investissement, et remplace « les primes et tarifs » par « le tarif » dans le texte (AIDA-Ineris). La CRE, dans sa délibération du 29 avril 2026, décrit la mesure : « la prime à l’investissement est supprimée », avec un tarif unique pour 0-9 et 9-100 kWc. Selectra confirme 0 € pour toute demande de raccordement à partir du 5 juin 2026 et rappelle les derniers montants, 80 €/kWc jusqu’à 9 kWc, soit 720 € au plus. Hellio donne 120 €/kWc de 9,1 à 36 kWc et 60 €/kWc de 36,1 à 100 kWc pour le dernier trimestre d’application. Les sites qui affichent encore 285 ou 380 €/kWc reprennent des barèmes de 2024 ou antérieurs.
Comment fonctionne l’obligation d’achat en 2026 ?
Le contrat d’achat de 20 ans couvre le surplus injecté par une installation de 100 kWc ou moins, au tarif de 1,1 c€/kWh hors TVA fixé à la date de la demande complète de raccordement, revalorisé de 2 % à chaque date anniversaire ; au-delà de 1 600 heures de production par kWc et par an, l’électricité injectée n’est plus payée (arrêté du 1er juin 2026). Pour 9 kWc ou moins, seule la vente avec injection du surplus est éligible : la vente en totalité est fermée depuis le 28 mars 2025 (Hellio). Le contrat et le raccordement passent par un parcours simplifié unique (L’Echo du Solaire). Le tarif ne varie plus chaque trimestre comme avant juin 2026 : les « périodes de validité » affichées par certains sites (1er août 2026 au 31 janvier 2027 chez Potentielsolaire) ne changent pas sa valeur. Comparatif sur notre page autoconsommation avec ou sans revente.
Comment obtenir la TVA à 5,5 % ?
Depuis le 1er octobre 2025, l’article 278-0 bis du code général des impôts applique 5,5 % aux installations photovoltaïques de 9 kWc ou moins posées sur un logement, à quatre conditions fixées par l’arrêté du 8 septembre 2025 : bilan carbone des modules sous 530 kg CO2eq par kWc, teneurs en argent sous 14 mg/W, plomb sous 0,1 % et cadmium sous 0,01 %, système de gestion de l’énergie qui pilote chauffage, eau chaude ou recharge, et certification des modules par un organisme accrédité ISO 17065 et ISO 17025 (service-public.gouv.fr, 25 septembre 2025). Le taux de 10 % a été supprimé pour le photovoltaïque (Selectra) : sans ces conditions, c’est 20 %. L’écart vaut 1 300 € sur un 3 kWc (fournisseurs-electricite.com) et 1 900 € sur un 9 kWc (Potentielsolaire). La batterie reste à 20 % (EDF Solutions Solaires).
Impôts, taxe foncière et déclaration en mairie
Les revenus de la vente du surplus sont exonérés d’impôt sur le revenu jusqu’à 3 kWc, à condition d’un raccordement en deux points au plus et d’un usage non professionnel ; au-delà, ils relèvent du micro-BIC avec 71 % d’abattement (EDF Solutions Solaires, Potentielsolaire, Quelle Énergie). À 1,1 c€/kWh, 5 000 kWh injectés rapportent 55 €, sous le seuil de 305 € cité par Hellowatt. La plupart des projets résidentiels sont exonérés de taxe foncière (Hellowatt). La déclaration préalable de travaux en mairie reste obligatoire, les panneaux modifiant l’aspect extérieur (service-public.gouv.fr), et le Consuel est requis avant raccordement (Selectra).
Aides locales, éco-PTZ, MaPrimeRénov’ : que reste-t-il ?
MaPrimeRénov’ ne finance pas le photovoltaïque seul, seulement le solaire thermique ou hybride (fournisseurs-electricite.com) ; Hellio cite l’éco-PTZ sans montant pour le solaire. Les aides locales existent dans certaines communes, départements ou régions, avec des montants variables et parfois une non-cumulabilité avec les aides nationales (Hellowatt, Quelle Énergie). Aucune aide ne porte sur la batterie (Effy). Un devis qui mentionne une « subvention » doit nommer la collectivité et le texte.
Ce que les comparateurs ne disent pas
Les barèmes d’avant juin 2026 circulent encore sur de nombreuses pages (prime 285 à 380 €/kWc, surplus 12,76 c€/kWh, TVA 10 % sous 3 kWc) et dans certains argumentaires commerciaux ; ils ne s’appliquent à aucune demande de raccordement validée depuis le 5 juin 2026. À l’inverse, la TVA à 5,5 % n’est pas automatique : sans attestation des modules et sans gestionnaire d’énergie, le devis est à 20 % et un redressement peut suivre. Vérifiez la référence et le bilan carbone des modules, la présence du gestionnaire d’énergie, le taux de TVA par ligne, la puissance totale, puis comparez 3 devis ligne par ligne.
Vous voulez être sûr d’avoir droit à la TVA à 5,5 % ? Les installateurs qualifiés de votre secteur proposent des modules conformes et le gestionnaire d’énergie exigé.
Recevoir 3 devisQuestions fréquentes
Quelles aides pour des panneaux solaires en 2026 ?
La TVA à 5,5 % jusqu’à 9 kWc sous conditions (service-public.gouv.fr), le contrat d’achat du surplus à 1,1 c€/kWh sur 20 ans (arrêté du 1er juin 2026), l’exonération d’impôt sur la vente jusqu’à 3 kWc et d’éventuelles aides locales. La prime à l’autoconsommation est supprimée depuis le 5 juin 2026.
Quel était le montant de la prime à l’autoconsommation ?
80 €/kWc jusqu’à 9 kWc, soit 720 € au maximum, 120 €/kWc de 9 à 36 kWc et 60 €/kWc de 36 à 100 kWc pour le dernier trimestre d’application (Hellio, Selectra). Elle vaut 0 € pour toute demande validée depuis le 5 juin 2026.
Quelles conditions pour la TVA à 5,5 % ?
Installation de 9 kWc ou moins sur un logement, modules sous 530 kg CO2eq/kWc avec argent sous 14 mg/W, plomb sous 0,1 % et cadmium sous 0,01 %, système de gestion de l’énergie, certification ISO 17065/17025 (service-public.gouv.fr, arrêté du 8 septembre 2025).
À quel tarif EDF OA rachète-t-il l’électricité en 2026 ?
1,1 c€/kWh hors TVA pour le surplus, de 0 à 100 kWc, indexé de 2 % par an sur 20 ans et plafonné à 1 600 heures par kWc ; la vente en totalité est fermée sous 9 kWc (arrêté du 1er juin 2026, Hellio).
MaPrimeRénov’ finance-t-elle les panneaux solaires ?
Non pour le photovoltaïque seul ; elle ne concerne que le solaire thermique ou hybride (fournisseurs-electricite.com).
Les dossiers d’avant juin 2026 gardent-ils leurs aides ?
Oui : une demande complète de raccordement validée par Enedis avant le 5 juin 2026 conserve la prime et le tarif de 4 c€/kWh pendant 20 ans (Selectra, L’Echo du Solaire).
Pour aller plus loin
- Prix des panneaux solaires pour une maison : guide 2026
- Autoconsommation avec ou sans revente du surplus
- Rentabilité et retour sur investissement
- Prix d’une batterie de stockage solaire
- Prix d’une installation de 9 kWc
- Lire et comparer 3 devis de panneaux solaires
La rédaction Prix Photovoltaïque Maison
Site édité par B1NG SASU (Le Beausset, Var), éditeur de sites de mise en relation dans les travaux. Nous n’installons pas de panneaux solaires : votre demande est transmise à 3 installateurs maximum par l’intermédiaire de notre partenaire de mise en relation ViteUnDevis.
- Prix relevés le 30 octobre 2026 sur les sites de comparateurs, d’installateurs, de vendeurs d’énergie et de sources officielles (arrêté du 1er juin 2026, CRE, service-public.gouv.fr), liste ci-dessous.
- Nous indiquons des fourchettes, jamais un prix unique : le prix exact dépend de la puissance en kWc, de la toiture (pente, orientation, accès), de l’onduleur ou des micro-onduleurs, du raccordement et de l’éventuelle batterie, et se lit sur un devis après visite.
- Chaque prix porte sa source, sa date et la mention HT ou TTC quand la source la donne ; aucun avis client fictif, aucune note ; les prix sont revus chaque trimestre, le tarif d’achat et la TVA sont ceux des textes officiels en vigueur, le tarif d’achat et la TVA sont ceux des textes officiels en vigueur.
Dernière mise à jour : 30 octobre 2026.
- Arrêté du 1er juin 2026 modifiant l’arrêté du 6 octobre 2021 (conditions d’achat, installations ≤ 500 kWc), JO du 4 juin 2026, texte sur AIDA-Ineris, consulté le 30/10/2026.
- CRE — Délibération n° 2026-92 du 29 avril 2026, avis sur le projet d’arrêté modificatif S21 (surplus 11 €/MWh, fin de la prime), consulté le 30/10/2026.
- L’Echo du Solaire — Réforme du S21 : le nouvel arrêté confirme le basculement vers l’autoconsommation (09/06/2026), consulté le 30/10/2026.
- Hellowatt — Les tarifs de rachat EDF OA en octobre 2026 (MàJ 30/09/2026), consulté le 30/10/2026.
- Selectra — Prime à l’autoconsommation supprimée en 2026 : ce qui la remplace (MàJ 16/06/2026), consulté le 30/10/2026.
- Hellio — Arrêté tarifaire photovoltaïque : quels tarifs en vigueur en 2026 ? (11/06/2026), consulté le 30/10/2026.
- Hellio — Aides photovoltaïque 2026 (MàJ 10/08/2026), consulté le 30/10/2026.
- Service-public.gouv.fr — TVA à 5,5 % sur les panneaux photovoltaïques à partir du 1er octobre 2025 (25/09/2025), consulté le 30/10/2026.
- Service-public.gouv.fr — Faut-il une autorisation d’urbanisme pour poser des panneaux solaires sur un toit ? (vérifié le 07/02/2025), consulté le 30/10/2026.
- Selectra — Prix des panneaux solaires en 2026 : les repères clés, 11 devis réels (MàJ 16/06/2026, TTC), consulté le 30/10/2026.
- Selectra — Installation de panneaux solaires : durée, prix et aides (MàJ 17/06/2026), consulté le 30/10/2026.
- Potentielsolaire — Prix des panneaux solaires en 2026 (MàJ 25/10/2026, TTC posé), consulté le 30/10/2026.
- EDF Solutions Solaires — Prix panneau solaire 3 kWc, 6 kWc, 9 kWc (MàJ 02/10/2026, TTC), consulté le 30/10/2026.
- Fournisseurs-electricite.com — Prix des panneaux solaires en autoconsommation (MàJ 29/05/2026), consulté le 30/10/2026.
- Hellowatt — Batterie solaire : prix, rentabilité, simulations (MàJ 06/10/2026), consulté le 30/10/2026.
- Effy — Quel est le prix d’une batterie solaire en 2026 ?, consulté le 30/10/2026.
- Quelle Énergie — Prix des panneaux solaires pour une maison de 100 m² (2026), consulté le 30/10/2026.
- La Prime Énergie (groupe Effy) — Prix panneaux solaires 2026 : coût d’installation et rentabilité (TVA 5,5 % incluse), consulté le 30/10/2026.
- Hellowatt — Quel est le prix d’un panneau solaire en 2026 ? (MàJ 30/10/2026), consulté le 30/10/2026.